Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMSYS
DEMSYS (groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
95599687
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque DEMSYS

Déposée le 4 décembre 1995 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DEMSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DEMSYS domicilié(e) ZA du Berret, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 881 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DEMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599687.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMSYS est expirée depuis le 4 décembre 2005.

DEMSYS a également déposé les autres marques suivantes : DEMSYS


DEMSYS (groupement d'intérêt économique) - ZA du Berret, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 401881164


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Appareils et instruments scientifiques, y compris pour l'analyse des gaz, instruments nautiques, géodésiques, électriques, optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement y compris machines automates électriques, appareils de mesure y compris de mesure nucléaire.Equipement pour le traitement de I'information tel que appareils, matériels et dispositifs de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, de signaux et d'informations, périphériques et imprimantes d'ordinateurs.Progiciels et logiciels d'ordinateurs enregistrés.Supports magnétiques tels que disques et disquettes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs.Services de démantèlement d'usines nucléaires; démolition de constructions; construction, réparation et maintenance de bâtiments et d'usines ; direction de travaux de construction et démolition.Décontamination, traitement, transformation et recyclage de matériaux radioactifs et de déchets nucléaires; traitement de l'air, de l'eau et des fluides.Etudes et travaux d'ingénieurs pour le démantèlement d'usines nucléaires;expertises techniques de détermination et contrôle de l'exposition et de la radiation nucléaire de bâtiments, de terrains et de personnes; recherche, conception et mise au point d'appareils de mesure d'équipements robotisés pour traiter et démanteler les installations nucléaires; programmation informatique; destruction de déchets et d'ordures de toute nature, y compris déchets irradiés; services de conseils et d'études en traitement et gestion de la documentation et de l'information; services de mesurage, de conseils et d'études en matière de mesures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.